Err

MARQUEE - Exemple BEHAVIOR

REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL  DU 

2 JUIN 2017

- - - - - 

Publication en application de l'article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Présents :M. CHAUDERLOT Bernard (Maire),  M. BETTIGNIES Frédéric ,  M. LOUBERT Alain, Mme LOISELEUX Geneviève, M. LUCAS Yves (Adjoints), M. MANSSENS Jacques, Mmes MENARD Nelly ,  BOURGEOIS Marie-Christine MM. ESCODA René, RIBEIRO José, Mme DUQUENOY Chantal,  M. HERMANT Didier, Mme MENNE Sabine, M.  ZACHARIE Ludovic, Mme PEROT Aurélie .

Absents Excusés : Mme MOREAU Brigitte (procuration à Mme BOURGEOIS), M. LEGROS Michael (procuration à M. LOUBERT), Mme NICAISE Bernadette (procuration à M. CHAUDERLOT), Mme TACLET Valérie .

Après lecture, sans observation, du compte rendu de la réunion du 3 Mars 2017, l'ordre du jour est abordé.

Forêt Communale – destination des coupes 2017 :

La vente des coupes de bois en bloc et sur pied par l’ONF est décidée et les 3 garants sont Messieurs LUCAS, ESCODA et CREQUIS.

Forêt communale – Renouvellement :

Le conseil municipal a décidé de renouveler la location du droit de pêche de l’étang lieu dit « La Tape Jean » pour 9 ans à la société de Pêche « La Gaulle Glgeonnaise » .

Personnel communal :

Après avis du Comité Technique Paritaire, le Conseil Municipal a entériné la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel ( RIFSSEP) pour certaines catégories.

Personnel communal :

Suite aux modifications des cadres d’emplois des adjoints territoriaux d’animation, il est décidé d’autoriser le recrutement d’agents contractuels pendant les vacances  scolaires.

Forêt Communale - Concession :

Le conseil municipal accorde une concession de terrain en forêt communale à NOREADE afin d’implanter un nouveau local pompes le long de la voie communale « rue de la Gâte ».

Demande de subvention « Trottoirs » le long des départementales :

Il a été décidé la création de trottoirs sur la portion longeant les parcelles à bâtir le long de la rue du Général de Gaulle. Les travaux sont estimés à 61 769.40 euros H.T. pour lesquels un dossier de subvention est présenté au titre de subvention « Aide à l’Aménagement de trottoirs le long des routes départementales ».

Demande Subvention Amendes de Police :

Il a été décidé de solliciter une subvention au titre des amendes de police pour la mise en sécurité des voies communales « rues de la Gâte et Grosse Epine »  par des passages surélevés.

Enquête publique Carriére Bocahut :

La SAS Etablissements BOCAHUT a présenté une demande en vue d’obtenir l’autorisation pour le renouvellement et l’extension de la carrière  sur les communes de GLAGEON et TRELON. Cette autorisation est soumise à une enquête publique qui a débuté le 16 Mai et qui se terminera le 15 Juin. Après étude des différentes pièces du dossier, le conseil municipal a émis un Avis Favorable ainsi que des observations concernant plus spécifiquement la vie des habitants.

Rythmes scolaires 2017-2018

Suite à l’évolution des rythmes scolaires, le conseil municipal peut revenir sur sa position. Il a été décidé de revenir à la semaine des  4 jours.