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MARQUEE - Exemple BEHAVIOR

REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 JUILLET 2019

  

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Publication en application de l'article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

                                                              

Présents :  M. CHAUDERLOT Bernard (Maire), M. BETTIGNIES Frédéric, Mme MOREAU Brigitte, M. LOUBERT Alain, Mme LECLERCQ Geneviève M. LUCAS Yves (Adjoints), : M. MANSSENS Jacques, Mmes DUQUENOY Chantal, M. HERMANT Didier, M. LEGROS Michael, Mme PEROT Aurélie.

           

   Absents Excusés : Mme MENARD Nelly (procuration à M. CHAUDERLOT), Mme BOURGEOIS Marie-Christine (procuration à M. LEGROS), M. ESCODA René (procuration à M. LUCAS), M. RIBEIRO José, Mme TACLET Valérie (procuration à Mme PEROT) , M. ZACHARIE Ludovic (procuration à M. BETTIGNIES) , Mme NICAISE Bernadette, (procuration à Mme MOREAU).

 

   Absent : Mme MENNE Sabine

 

Après lecture, sans observation, du compte rendu de la réunion du 24 Mai 2019, l'ordre du jour est abordé.

C.C.S.A. – Rapport d’activités 2018 :

En application de la loi n°99-589 du 11 Juillet 1999, Monsieur le Maire porte connaissance du rapport d’activités 2018 de la Communauté de communes Sud Avesnois.

C.C.S.A.- Recomposition des organes délibérants :

En prévision des élections municipales de 2020 et suite à la proposition de la C.C.S.A., Le conseil municipal confirme la décision du conseil communautaire de maintenir la même répartition des sièges au sein de la C.C.S.A..

Personnel communal – Modification des tableaux des effectifs :

Après avis du C.A.P. de Lille, il a été décidé la création d’un poste d’agent de maitrise à compter du 1er septembre 2019 et demande la suppression du poste rendu vacant.